Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISBA
Numéro de dépôt :
1577076
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2000
Présentation de la marque ISBA
Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) dite: EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISBA est expirée depuis le 23 février 2000.
dite: EXCEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31